J.O. 169 du 24 juillet 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12481

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Arrêté du 15 juillet 2003 fixant le programme d'ensei-gnement des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE0301523A


Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 311-2 ;

Vu le décret no 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret no 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;

Vu l'arrêté du 18 mars 1999, modifié notamment par l'arrêté du 13 mai 2003, relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes du 17 juin 2003 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 26 juin 2003,

Arrête :


Article 1


Le programme de l'enseignement de détermination des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

Article 2


Ce programme entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2003-2004.

Article 3


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juillet 2003.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar


Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale et de la recherche en date du 4 septembre 2003, vendu au prix de 2,30 EUR et disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départemantaux de documentation pédagogique.